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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4173726
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2025
Marque en couleurs, figurative de  LA CHABLISIENNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 avril 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8, Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés domicilié(e) 69, Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173726.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

 LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales


“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, société coopérative agricole - 8, Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 778655803


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés - 69, Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Services de vente au détail de boissons alcooliques et de vins ; services de vente au détail de boissons alcooliques et de vins sur un réseau informatique ; organisation de foires, de dégustations, d'expositions à but commercial et publicitaire ; publicité ; promotion des ventes ; services de marketing direct ; courrier publicitaire ; tous ces services étant rendus dans le domaine vini/viticole.

Cours d'oenologie ; services de dégustation de vins pour connaisseurs et non connaisseurs (formation) ; organisation de colloques et de conférences.