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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ET SUBSIDIAIREMENT LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4099783
Date de dépôt :
23/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/06/2024
Marque figurative de LA CHABLISIENNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juin 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8 Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099783.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 juin 2024.

LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales


LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ET SUBSIDIAIREMENT LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole - 8 Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 778655803


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.