Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VAUX-SEREINS
“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
92417498
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022

Présentation de la marque LES VAUX-SEREINS

Déposée le 30 avril 1992 par la société  LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VAUX-SEREINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société  LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8 Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque LES VAUX-SEREINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VAUX-SEREINS est expirée depuis le 30 avril 2022.

 LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales


“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Coopérative Agricole - 8 Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 778655803


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2000 n°2209388 - Publication au BOPI 2000-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2012 n°2488216 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-04

Vins et spiritueux