les CINQ de BOURGOGNE

LA CHABLISIENNE, société coopérative agricole à capital variable

Présentation de la marque les CINQ de BOURGOGNE

Déposée le 8 décembre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « les CINQ de BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8, boulevard Pasteur, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque les CINQ de BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les CINQ de BOURGOGNE est expirée depuis le 8 décembre 2008.

LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales , La Chablisienne