Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CHABLISIENNE
LA CHABLISIENNE Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
94526633
Date de dépôt :
28/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2014

Présentation de la marque LA CHABLISIENNE

Déposée le 28 juin 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHABLISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8 Boulevard Pasteur,89800 CHABLIS (dossier no 2266907) - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2266907) - 75116 - France.

La marque LA CHABLISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHABLISIENNE est expirée depuis le 28 juin 2014.

LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales


LA CHABLISIENNE Société coopérative agricole - 8 Boulevard Pasteur,89800 CHABLIS (dossier no 2266907) - 89800 - France - SIREN 778655803


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2266907) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266907 - Publication au BOPI 2004-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine CHABLIS