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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE
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LA CHABLISIENNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CHABLISIENNE
LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
94526632
Date de dépôt :
28/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2024

Présentation de la marque LA CHABLISIENNE

Déposée le 28 juin 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHABLISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8, Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CHABLISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CHABLISIENNE arrivera à expiration en date du 28 juin 2024.

LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales


LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, société coopérative agricole - 8, Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 778655803


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2004 n°2266833 - Publication au BOPI 2004-06-11

Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2556980 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine CHABLIS