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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE
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LA CHABLISIENNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CHABLISIENNE
“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1742289
Date de dépôt :
30/12/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2026

Présentation de la marque LA CHABLISIENNE

Déposée le 30 décembre 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHABLISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8 Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 69 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CHABLISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CHABLISIENNE arrivera à expiration en date du 30 décembre 2026.

 LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales , La Chablisienne


“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole - 8 Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 778655803


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés - 69 avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322438 - Publication au BOPI 2006-09-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Inscription le 6 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439907 - Publication au BOPI 2006-09-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Renouvellement sans limitation n°2077749 - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2016 n°2624174 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-20

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine CHABLIS