Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ICAUNAISE
"LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS" et subsidiairement: UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3700491
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2029
L\'ICAUNAISE de LA CHABLISIENNE

Présentation de la marque L'ICAUNAISE

Déposée le 22 décembre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ICAUNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8 boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque L'ICAUNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ICAUNAISE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2029.

LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales


"LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS" et subsidiairement: UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole - 8 boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 778655803


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2019 n°2732780 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux et liqueurs.