Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAME NATURE
“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4173728
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2025
DAME NATURE de  LA CHABLISIENNE

Présentation de la marque DAME NATURE

Déposée le 15 avril 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DAME NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8, Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés domicilié(e) 69, Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque DAME NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAME NATURE arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

 LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales


“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, société coopérative agricole - 8, Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 778655803


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés - 69, Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Vins biologiques, vins naturels.