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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE
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CHATEAU GRENOUILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU GRENOUILLE
“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
97708761
Date de dépôt :
12/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/12/2027

Présentation de la marque CHATEAU GRENOUILLE

Déposée le 12 décembre 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHATEAU GRENOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8 Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique domicilié(e) 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU GRENOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU GRENOUILLE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.

 LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales


“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole - 8 Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 778655803


HARLAY AVOCATS, Mme MALLO Dominique - 83 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2007 n°2353623 - Publication au BOPI 2007-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2017 n°2668285 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2017-09-29

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU GRENOUILLE.