“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
4027571
Date de dépôt :
21/08/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
21/08/2023
Présentation de la marque CHABLISIENNE D'ORIGINE
Déposée le 21 août 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « CHABLISIENNE D'ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8, Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.
La marque CHABLISIENNE D'ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, société coopérative agricole - 8, Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 778655803
TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Inscription le 6 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°612123 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Imprimés, prospectus, brochures, affiches, revues, magazines, livres dans le domaine vini/viticole ;
Services de vente au détail de boissons alcooliques et de vins, services de vente au détail de boissons alcooliques et de vins sur un réseau informatique, organisation de foires, de dégustations, de colloques, d'expositions, de conférences à but commercial et publicitaire, publicité, promotion des ventes, services de marketing direct, courrier publicitaire, tous ces services étant rendus dans le domaine vini/viticole ;
Cours d'oenologie ; services de dégustation ;
Information en matière d'oenologie.
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