Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCC 89 R06
LA CHABLISIENNE

Numéro de dépôt :
96640052
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2006

Présentation de la marque CCC 89 R06

Déposée le 30 août 1996 par la société LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCC 89 R06 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la société LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8 boulevard Pasteur, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CCC 89 R06 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCC 89 R06 est expirée depuis le 30 août 2006.

LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales


LA CHABLISIENNE - 8 boulevard Pasteur, 89800 CHABLIS - France - SIREN 778655803


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)