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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE
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CAVES DU PELERIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DU PELERIN
LA CHABLISIENNE Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3284640
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2014
CAVES DU PELERIN de LA CHABLISIENNE

Présentation de la marque CAVES DU PELERIN

Déposée le 7 avril 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVES DU PELERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8 Boulevard Pasteur,89800 CHABLIS - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CAVES DU PELERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DU PELERIN est expirée depuis le 7 avril 2014.

LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales , La Chablisienne


LA CHABLISIENNE Société coopérative agricole - 8 Boulevard Pasteur,89800 CHABLIS - 89800 - France - SIREN 778655803


APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 22 septembre 2004 - retrait partiel n°400007 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins. Education ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; formation pratique (démonstration) ; Services de musée (présentation, expositions) ; planification de réceptions (divertissement).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.