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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE
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C.C CHABLIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.C CHABLIS
“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
95576297
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2025

Présentation de la marque C.C CHABLIS

Déposée le 16 juin 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.C CHABLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8, Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés domicilié(e) 69, Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque C.C CHABLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.C CHABLIS arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

 LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales


“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, société coopérative agricole - 8, Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 778655803


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés - 69, Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288740 - Publication au BOPI 2005-05-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2015 n°2583798 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-10

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine CHABLIS