Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA NATURE
LA CHABLISIENNE Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3488739
Date de dépôt :
16/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA NATURE de LA CHABLISIENNE Coopérative Agricole

Présentation de la marque LA NATURE

Déposée le 16 mars 2007 par la société LA CHABLISIENNE Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NATURE »

Le déposant est la société LA CHABLISIENNE Coopérative Agricole domicilié(e) 8, Boulevard Pasteur,89800 CHABLIS - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA CHABLISIENNE Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LE FIEF DE GRENOUILLES , LA SINGULIERE , LES CHARDINES


LA CHABLISIENNE Coopérative Agricole - 8, Boulevard Pasteur,89800 CHABLIS - 89800 - France - SIREN 778655803


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 23 avril 2008 - Rejet total n°473051 - Publication au BOPI 2008-04-23

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Vins de Chablis.