LA CENTRALE INCENDIE ETABLISSEMENTS DUBERNARD, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1725718
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CENTRALE INCENDIE ETABLISSEMENTS DUBERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CENTRALE INCENDIE ETABLISSEMENTS DUBERNARD domicilié(e) 29 rue Mozart - 78800 - HOUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 801 535 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725718.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CENTRALE INCENDIE ETABLISSEMENTS DUBERNARD, Société par actions simplifiée - 29 rue Mozart - 78800 - HOUILLES - France - SIREN 609801535
CABINET MADEUF - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2001 n°2212001 - Publication au BOPI 2001-12-17
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2011 n°2487717 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-28
Extincteurs et tout matériel pour combattre les incendies, à savoir, autopompes, battes, pompes, tuyaux, détecteurs de fumée, systèmes automatiques d'extinction, indicateurs de température, habillement pour la protection contre le feu, masques respiratoires, appareils de prise d'eau, matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur, paravents d'abeste pour pompiers, rideaux de sécurité en amiante, instruments d'arrosage et lances pour tuyaux d'arrosage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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