LA CENTRALE DU PROVINCIAL, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3803839
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
Présentation de la marque La Brioche de ma grand-mère
Déposée le 7 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CENTRALE DU PROVINCIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Brioche de ma grand-mère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CENTRALE DU PROVINCIAL domicilié(e) 28 avenue de Tarente - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 596 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque La Brioche de ma grand-mère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803839.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CENTRALE DU PROVINCIAL, Société A Responsabilité Limitée - 28 avenue de Tarente - 29200 - BREST - France - SIREN 528596323
CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 27 décembre 2011 - Retrait partiel n°565572 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 19 mai 2016 - Concession de licence n°670119 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19
Inscription le 19 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670118 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salades de légumes ; salades de fruits ; fromages ; encas à base de fruits ou de légumes ;
Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, petits pains, pâtisserie petits fours (pâtisserie), biscuits, biscuiterie, brioches, pain d'épices, gâteaux, gaufres, viennoiseries, tartes sucrées, confiserie, bonbons, caramels, glaces comestibles crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour salades ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande, pizzas, quiches, sandwiches, tartes salées, tourtes ; encas à base de céréales, de féculents ;
Bières ; eaux de tables, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruit ; extraits de fruits sans alcool, nectars de fruits, jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, sodas ;
Service de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libres-services rapide et permanent (snack-bars) services de bars ; services de traiteurs ; service de boulangerie-pâtisserie (alimentation).
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