Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Baguette sur sole
LA CENTRALE DU PROVINCIAL, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3803850
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
La Baguette sur sole de LA CENTRALE DU PROVINCIAL

Présentation de la marque La Baguette sur sole

Déposée le 7 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CENTRALE DU PROVINCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Baguette sur sole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CENTRALE DU PROVINCIAL domicilié(e) 28 avenue de Tarente - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 596 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque La Baguette sur sole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Baguette sur sole est expirée depuis le 7 février 2021.

LA CENTRALE DU PROVINCIAL a également déposé les autres marques suivantes : LA PROVINCIALE , MESSIDOR , L AUTHENTIQUE , LE FEU DE BOIS LA SAVEUR AUTHENTIQUE , PAS MANGE ? REMPLACE ! , LE SANDWICH BOULANGER , La Brioche de ma grand-mère , La Centrale du Provincial , DE LA PART DE VOTRE VOISIN LE BOULANGER , LE FOURNIL DES PROVINCES


LA CENTRALE DU PROVINCIAL, Société A Responsabilité Limitée - 28 avenue de Tarente - 29200 - BREST - France - SIREN 528596323


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552490 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Inscription le 19 mai 2016 - Concession de licence n°670119 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Inscription le 19 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670118 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, salaisons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, salades de légumes ; salades de fruits ; encas à base de fruits ou de légumes. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, petits pains, pâtisserie petits fours (pâtisserie), biscuits, biscuiterie, brioches, pain d'épices, gâteaux, gaufres, viennoiseries, tartes sucrées, confiserie, bonbons, caramels, glaces comestibles crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour salades ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande, pizzas, quiches, sandwiches, tartes salées, tourtes ; encas à base de céréales, de féculents. ;

Bières ; eaux de tables, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruit ; extraits de fruits sans alcool, nectars de fruits, jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, sodas. ;

Service de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libres-services rapide et permanent (snack-bars) services de bars ; services de traiteurs ; service de boulangerie-pâtisserie (alimentation).