Déposée le 29 mars 1976 par La Centrale de Charcuterie Alsacienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est La Centrale de Charcuterie Alsacienne domicilié(e) (soc. an.), 55 bis, rue de la Hardt, Riedisheim (Haut-Rhin). - France.
La marque CCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Centrale de Charcuterie Alsacienne - (soc. an.), 55 bis, rue de la Hardt, Riedisheim (Haut-Rhin). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508
Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viandes, charcuterie de tous genres, conserves alimentaires, salaisons, viandes fumées, condiments et plats cuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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