Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSELIUM SIMPLIFIE L'ASSEMBLEE
LA CENTRALE ADMINISTRATIVE SAS

Numéro de dépôt :
3318280
Date de dépôt :
14/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2014
CONSELIUM SIMPLIFIE L\'ASSEMBLEE de LA CENTRALE ADMINISTRATIVE

Présentation de la marque CONSELIUM SIMPLIFIE L'ASSEMBLEE

Déposée le 14 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CENTRALE ADMINISTRATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSELIUM SIMPLIFIE L'ASSEMBLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CENTRALE ADMINISTRATIVE domicilié(e) 8 AVENUE PARMENTIER,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 573 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabriel BENSIMON LA CENTRALE ADMINISTRATIVE domicilié(e) 8 AVENUE PARMENTIER,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque CONSELIUM SIMPLIFIE L'ASSEMBLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSELIUM SIMPLIFIE L'ASSEMBLEE est expirée depuis le 14 octobre 2014.


LA CENTRALE ADMINISTRATIVE SAS - 8 AVENUE PARMENTIER,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 440573087


Gabriel BENSIMON LA CENTRALE ADMINISTRATIVE - 8 AVENUE PARMENTIER,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Inscription le 12 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507931 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Télécommunications : communications par terminaux d'ordinateurs. Organisation et conduite de colloques, conférences, assemblées. Conception et développement de logiciels. Conversion de documents d'un support physique vers unsupport électronique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.