TOUTANET
Présentation de la marque TOUTANET
Déposée le 11 février 1986 par la Société Anonyme (SA) LA CELTIQUE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « TOUTANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUTANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTANET est expirée depuis le 11 février 1996.
LA CELTIQUE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44