Déposée le 6 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) LA CELTIQUE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DECAMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CELTIQUE INDUSTRIELLE domicilié(e) 12, rue Brindejonc des Moulinais,22191 PLERIN cedex (dossier no 2215552) - 22191 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 407 693 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA CELTIQUE INDUSTRIELLE domicilié(e) 12, rue Brindejonc des Moulinais, ZA - BP 140,22191 PLERIN cedex (dossier no 2215552) - 22191 - France.
La marque DECAMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CELTIQUE INDUSTRIELLE SA - 12, rue Brindejonc des Moulinais,22191 PLERIN cedex (dossier no 2215552) - 22191 - France - SIREN 322407693
LA CELTIQUE INDUSTRIELLE - 12, rue Brindejonc des Moulinais, ZA - BP 140,22191 PLERIN cedex (dossier no 2215552) - 22191 - France
Renouvellement sans limitation le 1 février 2002 n°2215552 - Publication au BOPI 2002-02-01
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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