Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SINPA
Numéro de dépôt :
1121884
Date de dépôt :
21/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque SINPA
Déposée le 21 janvier 1980 par LA CELLIOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « SINPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SINPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SINPA est expirée depuis le 21 janvier 1990.
LA CELLIOSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034