Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTILIN
LA CELLIOSE, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
93467607
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2023

Présentation de la marque ARTILIN

Déposée le 7 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) LA CELLIOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTILIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CELLIOSE domicilié(e) Chemin de la Verrerie - 69310 - PIERRE BENITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 643 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ARTILIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTILIN est expirée depuis le 7 mai 2023.

LA CELLIOSE a également déposé les autres marques suivantes : CELROC SOL , CLEANOSE , (Marque figurative) , CELLOR , CELPITCH , EXELFOUR , CELLIOVYL , (Marque figurative) , MONOMINE , CELLIOFIBRE


LA CELLIOSE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Chemin de la Verrerie - 69310 - PIERRE BENITE - France - SIREN 775643976


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2003 n°2241518 - Publication au BOPI 2003-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Errata - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Inscription le 3 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600253 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-03

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2527984 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22

Inscription le 23 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°710124 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

- Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. - Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.