Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVERNE DE BACCHUS
LA CAVERNE DE BACCHUS

Numéro de dépôt :
3301239
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2014
LA CAVERNE DE BACCHUS de LA CAVERNE DE BACCHUS

Présentation de la marque LA CAVERNE DE BACCHUS

Déposée le 28 juin 2004 par LA CAVERNE DE BACCHUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAVERNE DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est LA CAVERNE DE BACCHUS domicilié(e) RUE DE LA PORTE ROYALE,84390 SAULT - 84390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUVENE Véronique domicilié(e) Rue de la Porte Royale,84390 SAULT - 84390 - France.

La marque LA CAVERNE DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301239.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVERNE DE BACCHUS est expirée depuis le 28 juin 2014.


LA CAVERNE DE BACCHUS - RUE DE LA PORTE ROYALE,84390 SAULT - 84390 - France


NOUVENE Véronique - Rue de la Porte Royale,84390 SAULT - 84390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

– huiles comestibles. – fruits et légumes conservés, séchés et cuits confitures, charcuterie, conserves de viandes. – miel, vinaigre, moutarde, épices. – vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.