Déposée le 24 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVERNE AUX MIRACLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CAVERNE AUX MIRACLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVERNE AUX MIRACLES domicilié(e) 17, rue Jean Jaurès, 93130 NOISY LE SEC. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. de Conseils Juridiques "R. DUBUC et P. VIOLLET", - France.
La marque LA CAVERNE AUX MIRACLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467553.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVERNE AUX MIRACLES est expirée depuis le 24 mai 1998.
LA CAVERNE AUX MIRACLES (SARL) - 17, rue Jean Jaurès, 93130 NOISY LE SEC. - France
S.C.P. de Conseils Juridiques "R. DUBUC et P. VIOLLET", - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45
Cuir et imitations du cuir, produits en ces mtières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, meubles, glaces, miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liege roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, procelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table, tapis, paillassons, nattes, linoléum, et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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