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Marques déposées par LA CAVELLERIETODO
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Père Gontran
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Père Gontran
SCEA LA CAVELLERIE, SCEA

Numéro de dépôt :
4020409
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2023
Père Gontran de LA CAVELLERIE

Présentation de la marque Père Gontran

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2013 par LA CAVELLERIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Père Gontran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est LA CAVELLERIETODO domicilié(e) LA CAVELLERIE, 816 CHEMIN DE LA CAVELLERIE - 14130 - BONNEVILLE LA LOUVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 804 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA CAVELLERIE, M. GONTRAN DONDAIN domicilié(e) LA CAVELLERIE, 816 CHEMIN DE LA CAVELLERIE - 14130 - BONNEVILLE LA LOUVET - France.

La marque Père Gontran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Père Gontran est expirée depuis le 17 juillet 2023.


SCEA LA CAVELLERIE, SCEA - LA CAVELLERIE, 816 CHEMIN DE LA CAVELLERIE - 14130 - BONNEVILLE LA LOUVET - France - SIREN 411804479


SCEA LA CAVELLERIE, M. GONTRAN DONDAIN - LA CAVELLERIE, 816 CHEMIN DE LA CAVELLERIE - 14130 - BONNEVILLE LA LOUVET - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.