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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CAVE
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VIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX
LA CAVE - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96655920
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque VIEUX

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CAVE domicilié(e) 1, Avenue de Sérignan BP 2514, 34555 BEZIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 920 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BEZES S.A. LA CAVE - France.

La marque VIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655920.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX est expirée depuis le 12 décembre 2006.

LA CAVE a également déposé les autres marques suivantes : 19H85 Hermann ARTISAN FROMAGER AFFINEUR , 19 H 85 , (LA CAVE) , CHATEAU VALLOUVIERE , HERMANN , CHATEAU ELIMARIE , VIEUX , VIEUX


LA CAVE - SOCIETE ANONYME - 1, Avenue de Sérignan BP 2514, 34555 BEZIERS CEDEX - France - SIREN 722920873


Monsieur Gérard BEZES S.A. LA CAVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Vin d'appellation d'origine contrôlée