Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU VALLOUVIERE
S.A. LA CAVE

Numéro de dépôt :
92426665
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS

Présentation de la marque CHATEAU VALLOUVIERE

Déposée le 7 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) LA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU VALLOUVIERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CAVE domicilié(e) 1, Route de Sérignan, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 920 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BEZES S.A. LA CAVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque CHATEAU VALLOUVIERE est expirée depuis le 7 juillet 2002.

LA CAVE a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX , 19H85 Hermann ARTISAN FROMAGER AFFINEUR , 19 H 85 , (LA CAVE) , HERMANN , CHATEAU ELIMARIE , VIEUX , VIEUX


S.A. LA CAVE - 1, Route de Sérignan, 34500 BEZIERS - France - SIREN 722920873


Monsieur Gérard BEZES S.A. LA CAVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Inscription le 20 janvier 1997 - Renonciation totale n°231307 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155970 - Publication au BOPI 1993-03-09

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU VALLOUVIERE