Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LA CAVE
/
CHATEAU ELIMARIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ELIMARIE
LA CAVE

Numéro de dépôt :
92426664
Date de dépôt :
07/07/1992
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
07/07/2002

Présentation de la marque CHATEAU ELIMARIE

Déposée le 7 juillet 1992 par la société LA CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU ELIMARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société LA CAVE domicilié(e) 1, Route de Sérignan, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 920 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BEZES S.A. LA CAVE - France.

La marque CHATEAU ELIMARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ELIMARIE est expirée depuis le 7 juillet 2002.

LA CAVE a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX , 19H85 Hermann ARTISAN FROMAGER AFFINEUR , 19 H 85 , (LA CAVE) , CHATEAU VALLOUVIERE , HERMANN , VIEUX , VIEUX


LA CAVE - 1, Route de Sérignan, 34500 BEZIERS - France - SIREN 722920873


Monsieur Gérard BEZES S.A. LA CAVE - France


Inscription le 9 mars 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155969 - Publication au BOPI 1993-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU ELIMARIE