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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE SPIRITUELLE
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LA CAVE SPIRITUELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CAVE SPIRITUELLE
LA CAVE SPIRITUELLE SARL

Numéro de dépôt :
3428177
Date de dépôt :
11/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/05/2016
LA CAVE SPIRITUELLE de LA CAVE SPIRITUELLE

Présentation de la marque LA CAVE SPIRITUELLE

Déposée le 11 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE SPIRITUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA CAVE SPIRITUELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE SPIRITUELLE domicilié(e) 21 PLACE ARNAUD BERNARD,31000 TOULOUSE,France - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 144 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CAVE SPIRITUELLE domicilié(e) 21 PLACE ARNAUD BERNARD,31000 TOULOUSE,France - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE SPIRITUELLE est expirée depuis le 11 mai 2016.


LA CAVE SPIRITUELLE SARL - 21 PLACE ARNAUD BERNARD,31000 TOULOUSE,France - 31000 - France - SIREN 398144618


LA CAVE SPIRITUELLE - 21 PLACE ARNAUD BERNARD,31000 TOULOUSE,France - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins mousseux de qualité alcools et eaux-de vie vins doux naturels vins de liqueurs vermouths apéritifs à base d'alcool. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente par correspondance transfontière ou pas via le site Internet pour les produits de la classe 33 du présent document.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires pour l'organisation de dégustations de vins, champagnes, spiritueux (produits cités en classe 33 du présent document) accompagnés de conseils oenologiques et de conseils sur les accords mets, mets et vins.