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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CAVE S.A
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PRINCE DU CASTELLAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRINCE DU CASTELLAS
LA CAVE S.A SA

Numéro de dépôt :
97663666
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2017

Présentation de la marque PRINCE DU CASTELLAS

Déposée le 10 février 1997 par la Société Anonyme (SA) LA CAVE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE DU CASTELLAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CAVE S.A domicilié(e) 1, Avenue de Sérignan,34500 BEZIERS (dossier no 2348422) - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 920 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BEZES S.A. LA CAVE domicilié(e) 1, Avenue de Sérignan,34500 BEZIERS (dossier no 2348422) - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE DU CASTELLAS est expirée depuis le 10 février 2017.


LA CAVE S.A SA - 1, Avenue de Sérignan,34500 BEZIERS (dossier no 2348422) - 34500 - France - SIREN 722920873


Monsieur Gérard BEZES S.A. LA CAVE - 1, Avenue de Sérignan,34500 BEZIERS (dossier no 2348422) - 34500 - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2007 n°2348422 - Publication au BOPI 2007-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée