Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CAVE GENOVEFAINE
/
CAVE ET BAR BIERES A L AFFUT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVE ET BAR BIERES A L AFFUT
LA CAVE GENOVEFAINE, SAS

Numéro de dépôt :
4328486
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2027
CAVE ET BAR BIERES A L AFFUT de LA CAVE GENOVEFAINE

Présentation de la marque CAVE ET BAR BIERES A L AFFUT

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CAVE GENOVEFAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVE ET BAR BIERES A L AFFUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CAVE GENOVEFAINE domicilié(e) Z.A de la Croix Blanche, 18 Avenue de la Résistance - 91700 - Sainte Geneviève Des Bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 055 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK LERAY domicilié(e) 8 RUE Des Hirondelles - 95150 - TAVERNY - France.

La marque CAVE ET BAR BIERES A L AFFUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE ET BAR BIERES A L AFFUT arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.


LA CAVE GENOVEFAINE, SAS - Z.A de la Croix Blanche, 18 Avenue de la Résistance - 91700 - Sainte Geneviève Des Bois - France - SIREN 824055941


M. FRANCK LERAY - 8 RUE Des Hirondelles - 95150 - TAVERNY - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars .