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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE GAILLACOISE
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SOTOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTOA
SARL LA CAVE GAILLACOISE

Numéro de dépôt :
99781610
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque SOTOA

Déposée le 15 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE GAILLACOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOTOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE GAILLACOISE domicilié(e) Place Jean Errecart, 64120 ST PALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 622 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA CAVE GAILLACOISE - France.

La marque SOTOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTOA est expirée depuis le 15 mars 2009.


SARL LA CAVE GAILLACOISE - Place Jean Errecart, 64120 ST PALAIS - France - SIREN 418622635


SARL LA CAVE GAILLACOISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

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