Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CHOUPETTE
LA CAVE ET VOUS, SARL

Numéro de dépôt :
4370478
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA CHOUPETTE de LA CAVE ET VOUS

Présentation de la marque LA CHOUPETTE

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE ET VOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHOUPETTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE ET VOUS domicilié(e) 1 ZONE DES 4 CHEMINS - 44330 - MOUZILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 661 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CAVE ET VOUS, M. MICKAEL GOUEGOUX domicilié(e) 1 ZONE DES 4 CHEMINS - 44330 - MOUZILLON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA CAVE ET VOUS, SARL - 1 ZONE DES 4 CHEMINS - 44330 - MOUZILLON - France - SIREN 804661494


LA CAVE ET VOUS, M. MICKAEL GOUEGOUX - 1 ZONE DES 4 CHEMINS - 44330 - MOUZILLON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 17 juillet 2018 - Rejet total n°728626 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Bières ; Bières artisanales.