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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS
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MICHEL MONTEIL MAITRE ARTISAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL MONTEIL MAITRE ARTISAN
LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS, SARL

Numéro de dépôt :
3851035
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021
MICHEL MONTEIL MAITRE ARTISAN de LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS

Présentation de la marque MICHEL MONTEIL MAITRE ARTISAN

Déposée le 3 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL MONTEIL MAITRE ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS domicilié(e) Les Carrières - 46090 - MAXOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 489 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS domicilié(e) Les Carrières - 46090 - MAXOU - France.

La marque MICHEL MONTEIL MAITRE ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851035.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL MONTEIL MAITRE ARTISAN est expirée depuis le 3 août 2021.

LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : LES CONSERVES D'YVONNE , LES TARTINES D'YVONNE , La Cave du Hameau des Saveurs Michel Monteil, Artisan-conserveur , LA CUISINE D'YVONNE , LES EAUX DE VIE DU PAPÉ , LES CUEILLETTES DE L'ERMITE , LES VENDANGES D'ÉMILE


LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS, SARL - Les Carrières - 46090 - MAXOU - France - SIREN 477489322


LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS - Les Carrières - 46090 - MAXOU - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; tous les produits précités sont fabriqués par un maître artisan ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont fabriqués par un maître artisan ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; tous les services précités sont fournis par un maître artisan.