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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS
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LES TARTINES D'YVONNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES TARTINES D'YVONNE
LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3325594
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
LES TARTINES D\'YVONNE de LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS

Présentation de la marque LES TARTINES D'YVONNE

Déposée le 24 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES TARTINES D'YVONNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS domicilié(e) « Les Carrières »,46090 MAXOU - 46090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 489 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : LES CONSERVES D'YVONNE , La Cave du Hameau des Saveurs Michel Monteil, Artisan-conserveur , LA CUISINE D'YVONNE , LES EAUX DE VIE DU PAPÉ , LES CUEILLETTES DE L'ERMITE , MICHEL MONTEIL MAITRE ARTISAN , LES VENDANGES D'ÉMILE


LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS Société A Responsabilité Limitée - « Les Carrières »,46090 MAXOU - 46090 - France - SIREN 477489322


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet total n°417448 - Publication au BOPI 2005-09-01

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Foie gras ; foie gras cru ; foie gras mi-cuit ; pâtés de foie. Pâtés à la viande ; tartines à base de pâtés ou de foie gras. Services de dégustation de tartines à base de pâtés ou de foie gras ; services de restauration ; services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.