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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS
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LES CONSERVES D'YVONNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES CONSERVES D'YVONNE
LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3325595
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
LES CONSERVES D\'YVONNE de LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS

Présentation de la marque LES CONSERVES D'YVONNE

Déposée le 24 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES CONSERVES D'YVONNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS domicilié(e) « Les Carrières »,46090 MAXOU - 46090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 489 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : LES TARTINES D'YVONNE , La Cave du Hameau des Saveurs Michel Monteil, Artisan-conserveur , LA CUISINE D'YVONNE , LES EAUX DE VIE DU PAPÉ , LES CUEILLETTES DE L'ERMITE , MICHEL MONTEIL MAITRE ARTISAN , LES VENDANGES D'ÉMILE


LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS Société A Responsabilité Limitée - « Les Carrières »,46090 MAXOU - 46090 - France - SIREN 477489322


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet total n°418592 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet total n°418593 - Publication au BOPI 2005-09-26

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Conserves de viandes, de foie gras, de foie gras cru, de foie gras mi-cuit, de légumes, de plats préparés (à l'exception des plats préparés pour animaux).