CUVEE FRANCOISE DE SOISSANS CHATEAU DE RUTH
Présentation de la marque CUVEE FRANCOISE DE SOISSANS CHATEAU DE RUTH
Déposée le 11 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Cave du Chateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE FRANCOISE DE SOISSANS CHATEAU DE RUTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE FRANCOISE DE SOISSANS CHATEAU DE RUTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076908.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE FRANCOISE DE SOISSANS CHATEAU DE RUTH est expirée depuis le 11 janvier 2021.
La Cave du Chateau a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 18 octobre 2010 n°2453333 - Publication au BOPI 2010-10-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Inscription le 1 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536621 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2011 n°2477037 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-07-29
Inscription le 15 novembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°562073 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15