Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM
/
PFAFF WINE ESTATES FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PFAFF WINE ESTATES FRANCE
LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM

Numéro de dépôt :
4616096
Date de dépôt :
21/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2030
PFAFF WINE ESTATES FRANCE de LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM

Présentation de la marque PFAFF WINE ESTATES FRANCE

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2020 par LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PFAFF WINE ESTATES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM domicilié(e) 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque PFAFF WINE ESTATES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616096.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PFAFF WINE ESTATES FRANCE arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.

LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM a également déposé les autres marques suivantes : PINK TIE , PFAFF WINE ESTATES , LES GARIDES , PFAFF VIGNOBLES & CHATEAUX , JAZZ A PFAFF ,


LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM - 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France


CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières), en particulier vins, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, boissons distillées, boissons alcoolisées contenant des fruits, extraits alcooliques ous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.