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Marques déposées par LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM
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PFAFF VIGNOBLES & CHATEAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PFAFF VIGNOBLES & CHATEAUX
LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM

Numéro de dépôt :
4616092
Date de dépôt :
21/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2030
PFAFF VIGNOBLES & CHATEAUX de LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM

Présentation de la marque PFAFF VIGNOBLES & CHATEAUX

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2020 par LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PFAFF VIGNOBLES & CHATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM domicilié(e) 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque PFAFF VIGNOBLES & CHATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PFAFF VIGNOBLES & CHATEAUX arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.

LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM a également déposé les autres marques suivantes : PINK TIE , PFAFF WINE ESTATES , PFAFF WINE ESTATES FRANCE , LES GARIDES , JAZZ A PFAFF ,


LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM - 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France


CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée , digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, boissons distillées, boissons alcoolisées contenant des fruits, extraits alcooliques.