LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
3005861
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2030
Présentation de la marque JAZZ A PFAFF
Déposée le 3 février 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JAZZ A PFAFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-11 du 17 mars 2000.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM domicilié(e) 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 960 039 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque JAZZ A PFAFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CAVE DES VIGNERONS DE PFAFFENHEIM, Société Coopérative Agricole - 5 rue du Chai - 68250 - PFAFFENHEIM - France - SIREN 778960039
CABINET NUSS, M. VIGNERON Jacques - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28
Inscription le 14 février 2008 - Changement de dénomination n°468786 - Publication au BOPI 2008-02-14
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2420282 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-08
Inscription le 2 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°781472 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2020 n°2736517 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-15
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Divertissements, services de loisirs ; organisation de concerts, de spectacles musicaux, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de compétitions sportives, de concours (divertissement), de loteries, de bals, de concours de beauté, de spectacles (services d'impresarios). Organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums ; information en matière de divertissement, planification de réceptions (divertissement) ; réservation de places de spectacle, production et représentation de spectacles ; location de décors de spectacles, services d'artistes de spectacles, services de discothèques, services d'orchestres ; parcs d'attractions. Services de restauration, bars, cafés, restaurants, hôtels ; services rendus par un franchiseur, à savoir communication de savoir-faire, concession de licence dans le domaine de la restauration et plus particulièrement de la dégustation de vins ; gestion de lieux d'exposition ; gérance de droits d'auteurs.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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