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Marques déposées par La Cave des Vignerons de Gigondas (coopérative agricole
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SEIGNEURIE DE FONTANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEIGNEURIE DE FONTANGE
La Cave des Vignerons de Gigondas (coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1738090
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
11/04/1999

Présentation de la marque SEIGNEURIE DE FONTANGE

Déposée le 11 avril 1989 par La Cave des Vignerons de Gigondas (coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « SEIGNEURIE DE FONTANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Cave des Vignerons de Gigondas (coopérative agricole), domicilié(e) 84190 GIGONDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMI - France.

La marque SEIGNEURIE DE FONTANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEURIE DE FONTANGE est expirée depuis le 11 avril 1999.

La Cave des Vignerons de Gigondas (coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : ROUCASSIER


La Cave des Vignerons de Gigondas (coopérative agricole) - 84190 GIGONDAS - France


TMI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Vins exclusivement d'Appelation d'Origine, eaux de vie exclusivement d' Appelation d'Origine, boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et eaux de vie