LA TREILLE MUSCATE
Présentation de la marque LA TREILLE MUSCATE
Déposée le 18 août 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA Cave des Seigneurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TREILLE MUSCATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA TREILLE MUSCATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TREILLE MUSCATE est expirée depuis le 18 août 2014.
LA Cave des Seigneurs a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2004 n°2272589 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40