Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSEE DU PRINTEMPS
S.A.R.L. LA CAVE DES SEIGNEURS

Numéro de dépôt :
94508710
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque LA ROSEE DU PRINTEMPS

Déposée le 25 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DES SEIGNEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROSEE DU PRINTEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DES SEIGNEURS domicilié(e) 43 ROUTE DES PLAGES, 83990 SAINT TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 412 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BERENGER ROGER SARL LA CAVE DES SEIGNEURS - France.

La marque LA ROSEE DU PRINTEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSEE DU PRINTEMPS est expirée depuis le 25 février 2004.

LA CAVE DES SEIGNEURS a également déposé les autres marques suivantes : LA TREILLE MUSCATE , LES SEIGNEURS DU GRAND PRIEURE , LA COUR DES PAPES , CUVEE DE L'ELEGANCE , FROU FROU , CUVEE DE L'ELEGANCE , ART ET GASTRONOMIE


S.A.R.L. LA CAVE DES SEIGNEURS - 43 ROUTE DES PLAGES, 83990 SAINT TROPEZ - France - SIREN 353412190


MONSIEUR BERENGER ROGER SARL LA CAVE DES SEIGNEURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Boissons alcooliques