LA COUR DES PAPES

S.A.R.L. LA CAVE DES SEIGNEURS

Présentation de la marque LA COUR DES PAPES

Déposée le 25 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DES SEIGNEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COUR DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DES SEIGNEURS domicilié(e) 43 ROUTE DES PLAGES, 83990 SAINT TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BERENGER ROGER SARL LA CAVE DES SEIGNEURS - France.

La marque LA COUR DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR DES PAPES est expirée depuis le 25 août 2003.

LA CAVE DES SEIGNEURS a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSEE DU PRINTEMPS , LA TREILLE MUSCATE , LES SEIGNEURS DU GRAND PRIEURE , CUVEE DE L'ELEGANCE , FROU FROU , CUVEE DE L'ELEGANCE , ART ET GASTRONOMIE