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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DES SEIGNEURS
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CUVEE DE L'ELEGANCE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CUVEE DE L'ELEGANCE
S.A.R.L. LA CAVE DES SEIGNEURS

Numéro de dépôt :
92440778
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CUVEE DE L'ELEGANCE

Déposée le 22 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DES SEIGNEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DE L'ELEGANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DES SEIGNEURS domicilié(e) ROUTE DES PLAGES, 83990 ST TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BERENGER ROGER LA CAVE DES SEIGNEURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque CUVEE DE L'ELEGANCE est expirée depuis le 22 octobre 2002.

LA CAVE DES SEIGNEURS a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSEE DU PRINTEMPS , LA TREILLE MUSCATE , LES SEIGNEURS DU GRAND PRIEURE , LA COUR DES PAPES , FROU FROU , CUVEE DE L'ELEGANCE , ART ET GASTRONOMIE


S.A.R.L. LA CAVE DES SEIGNEURS - ROUTE DES PLAGES, 83990 ST TROPEZ - France


MR BERENGER ROGER LA CAVE DES SEIGNEURS - France


Inscription le 18 septembre 1997 - Renonciation totale n°242966 - Publication au BOPI 1997-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

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