Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CUVEE DE L'ELEGANCE
Numéro de dépôt :
3036768
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque CUVEE DE L'ELEGANCE
Déposée le 26 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DES SEIGNEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE L'ELEGANCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CAVE DES SEIGNEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 octobre 2000 - Retrait total n°309409 - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-10-16