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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DES SEIGNEURS
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ART ET GASTRONOMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART ET GASTRONOMIE
S.A.R.L. LA CAVE DES SEIGNEURS

Numéro de dépôt :
94526494
Date de dépôt :
23/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2004

Présentation de la marque ART ET GASTRONOMIE

Déposée le 23 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DES SEIGNEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART ET GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DES SEIGNEURS domicilié(e) ROUTE DES PLAGES, 83990 ST TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BERENGER ROGER LA CAVE DES SEIGNEURS - France.

La marque ART ET GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART ET GASTRONOMIE est expirée depuis le 23 juin 2004.

LA CAVE DES SEIGNEURS a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSEE DU PRINTEMPS , LA TREILLE MUSCATE , LES SEIGNEURS DU GRAND PRIEURE , LA COUR DES PAPES , CUVEE DE L'ELEGANCE , FROU FROU , CUVEE DE L'ELEGANCE


S.A.R.L. LA CAVE DES SEIGNEURS - ROUTE DES PLAGES, 83990 ST TROPEZ - France


MONSIEUR BERENGER ROGER LA CAVE DES SEIGNEURS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)