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Marques déposées par LA CAVE DES ROIS SAL
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TERRE DE BAGATELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DE BAGATELLE
LA CAVE DES ROIS SAL

Numéro de dépôt :
4534059
Date de dépôt :
15/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2029
TERRE DE BAGATELLE de LA CAVE DES ROIS SAL

Présentation de la marque TERRE DE BAGATELLE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par LA CAVE DES ROIS SAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DE BAGATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est LA CAVE DES ROIS SAL domicilié(e) Block 03, 01st Floor, Lazariyeh bldg, Riad el Solh - Beyrouth - Liban.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque TERRE DE BAGATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE BAGATELLE arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.

LA CAVE DES ROIS SAL a également déposé les autres marques suivantes : L'AMI LOUIS , Mi Amor , LA CAVE DES ROIS VENI VIDI AMAVI , LOUIS MERCIER LM , BAUDEVILLE , RANGOLD , PAVILLON de la REINE


LA CAVE DES ROIS SAL - Block 03, 01st Floor, Lazariyeh bldg, Riad el Solh - Beyrouth - Liban


Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.